ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité de Véronique et Emmanuel Rabillé.

Pour assurer sa tâche le responsable désigné peut disposer des Instructeurs, Enseignants, personnels d'écurie et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité.

ARTICLE 2 : DISCIPLINE

a - Au cours de toutes les activités et en particulier à l'intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l'encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.

b - En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d'observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d'encadrement ainsi qu'une parfaite correction à l'égard des autres préposés.

c - Tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l'article 5 cidessous, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n'est admise.

ARTICLE 3: SECURITE

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.

Les vélos scooter et vélomoteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet.

Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

ARTICLE 4 : RÉCLAMATIONS

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le centre peut opérer de l'une des manières suivantes :

a) il peut s'adresser directement au Directeur, b) il peut adresser une lettre au directeur.

Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse dans les délais les plus brefs.

ARTICLE 5 : SANCTIONS

Toute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres : - La mise à pied prononcée par le Directeur pour une durée ne pouvant excéder un mois. Le membre qui est mis à pied ne peut, pendant la durée de la sanction, ni monter un cheval appartenant à l’établissement équestre, ni utiliser les terrains d'évolution, manège et carrière.- L'exclusion temporaire ou suspension, prononcée par le Comité de Direction pour une durée ne pouvant excéder une année. Le membre qui est exclu temporairement n'a plus accès aux locaux et installations de l’établissement équestre et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer à aucune des activités publiques ou privées, ni assister aux Assemblées Générales. - L'exclusion définitive, prononcée conformément à un article des statuts. Tout membre faisant l'objet d'une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

ARTICLE 6 : TENUE

a - Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Équitation Française.

b - Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

c - En outre, pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le centre peuvent être astreints à porter les couleurs du club.

ARTICLE 7 : ASSURANCES

a - Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l'assurance de l’établissement, durant le temps d’activité d’équestre.

Il leur appartient de prendre connaissance, au secrétariat, de l'étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées.

b - Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s'il n'a pas acquitté sa cotisation ou inscription pour l'année en cours.

c - La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.

d– L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation.

ARTICLE 8 : REPRISES – LECONS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS

- Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit par exemple, 10 minutes avant la reprise et 10 minutes après la reprise-. En dehors des heures de reprises vendues les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

- Les leçons retenues et non décommandées 24 heures à l'avance restent dues.

- Les reprises ou seulement 1 ou 2 cavaliers sont présents doivent être reportés.

ARTICLE 9 : Condition Tarifaire

L'adhésion au centre équestre est payable en début d'année (de septembre à septembre), elle comprend l'adhésion au centre équestre et à l'association SHP (societe hippique de Pornic). Les forfaits trimestriel sont redevables au début de chaque trimestre (1er octobre, 1er janvier, 1er avril). Le forfait trimestriel comprend un minimum de 10 séances. Les stages sont redevables dès le premier jour. Toutes les animations sont payable à l'inscription. Tous les paiements sont non remboursables.

ARTICLE 10 : PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX

Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions suivantes:

1 - Fournir un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec le signalement des tares éventuelles.

2 - Le prix de la pension est fixé par trimestre civil et par cheval; il est payable mensuellement au 1er du mois.

La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire. Chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval, sous réserve d'avoir pris rendez-vous et moyennant une participation . D'autre part, les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations dans les conditions suivantes:

Après accord des moniteurs si une reprise est en cours. De restituer l'état de la carrière ou du manège (barres ramassés par exemple).

Assurances :

L’établissement équestre prend à sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.

Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l'assurance «mortalité» de son cheval. S'il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l'hypothèse d'accident survenant au cheval et n'engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.

Les risques de vol ou de dégradations consécutives à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie ne sont garantis qu'en cas d'effraction de la sellerie de l’établissement; aussi le propriétaire renonce-t-il à tout recours en cas de vol ou de dégradation de son matériel de sellerie survenant dans toute autre condition.

Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.

En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l’établissement équestre.

ARTICLE 11 : APPLICATION

En signant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.